Taxation

Données bibliques : La Bible fournit peu d'informations concernant les impôts séculiers ou politiques des Juifs. Pratiquement tout ce qu'on peut en tirer est le suivant : De même qu'Abraham (Genèse xiv. 20) donna volontairement le dixième « de tout » (c.-à-d., selon le contexte, de tout le butin pris à la guerre), ainsi les sujets israélites et étrangers des rois d'Israël apportaient volontairement des présents à leurs souverains.

Ces dons n'étaient retenus que par des gens avares (comp. I Samuel x. 27), mais étaient faits par tous les autres (I Sam. xvi. 20 ; II Samuel viii. 2, 11 et suiv. ; xii. 30 ; I Rois x. 10, 25 ; II Rois iii. 4 ; II Chroniques ix. 24 ; Isaïe xvi. 1 ; Psaumes lxxii. 10). Une source principale du revenu du roi consistait en ses domaines fonciers (I Chroniques xxvii. 25 et suiv. ; II Chroniques xxvi. 10) ; mais un impôt en numéraire ou par tête n'est pas mentionné parmi les prérogatives royales, même dans la description détaillée que Samuel fit pour dissuader le peuple de choisir un roi (I Samuel viii. 11-17). Le recensement du peuple ordonné par David (II Samuel xxiv. 1 et suiv.) devait peut-être fournir une base pour une répartition méthodique des charges militaires et des contributions ; mais Salomon fut le premier monarque à systématiser l'approvisionnement des vivres (I Rois iv. 7-28), et à exiger des droits de péage des marchands (ibid. x. 15), et il alourdissait en outre le sort du peuple de façon excessive (xii. 4), imposant probablement un impôt supplémentaire en numéraire. Les rois postérieurs reçurent de nouveau seulement des dons volontaires de leurs sujets, comme il est enregistré au temps de Josaphat et d'Ézéchias (II Chroniques xvii. 5, xxxii. 23), un impôt en numéraire n'étant perçu qu'en temps de guerre, lorsque les exigences des ennemis victorieux devaient être satisfaites (II Rois xv. 20, xxiii. 35).

La répugnance des Israélites libres à payer un impôt en numéraire fut surmontée par les souverains étrangers d'après l'exil. Bien que les rois perses exemptassent les prêtres et les Lévites (Esdras vii. 24), ils exigeaient des droits ("l^JH) et d'autres prélèvements qui devaient également être payés en argent (Esdras iv. 13 ; Néhémie v. 4 : « Nous avons emprunté de l'argent pour le tribut du roi »). Les impôts devinrent souvent particulièrement lourds sous les rois ptolémaïques et séleucides. Ces souverains employaient des fermiers des impôts qui, naturellement, s'efforçaient non seulement de collecter les taxes, mais encore d'en tirer un grand profit personnel (I Macc. xi. 28, xiii. 15 ; Josèphe, "Ant." xii. 4, §§ 1, 4 et suiv.). Josèphe (dans le passage cité) raconte que Joseph, fils de Tobie, accumula une grande richesse comme fermier des impôts, bien qu'il dût payer au roi d'Égypte Euergetes la somme énorme de 10 000 talents. Les rois séleucides exigèrent de même un impôt par tête (I Macc. x. 29 : (ftopove, selon "Ant." xii. 3, § 3, désignant ce qui est payé par tête).

Cet impôt fut aussi imposé par les gouverneurs romains. Jules César, il est vrai, se montra très clément envers les Juifs, et fut même attentif à l'égard de l'année sabbatique ("Ant." xiv. 8, § 3) ; mais sous Auguste les conditions changèrent. Sous ce dernier fut achevée une « descriptio orbis » dans laquelle la propriété des habitants de tout l'empire romain fut inscrite. Il choisit vingt des hommes les plus éminents, et les envoya dans tous les pays des peuples subjugés, pour dresser la liste des personnes et des biens ; de plus il rédigea de sa main un « breviarium totius imperii », qui contenait la liste du nombre de citoyens portant les armes et des alliés, des tributs ou impôts, etc. Ce recensement fut introduit en Judée quand le fils d'Hérode, Archélaüs, fut déposé, dans l'année 760 de la fondation de Rome, et fut exilé à Vienne en Gaule ; il est mentionné dans Matthieu xxii. 17. Le montant précis de cet impôt n'est pas connu, ni ne peut être estimé avec certitude d'après le fait que le denier est appelé la « monnaie du cens » (Version Autorisée King James, « tribute money ») en Matthieu xxii. 19 ; car ces mots peuvent aussi signifier « un échantillon des monnaies romaines avec lesquelles le tribut est payé ». En tout cas, l'impôt imposé par les Romains fut élevé et oppressif.

Le refus de payer des impôts entraînait la rébellion contre la suzeraineté romaine, comme dans le cas de Judas le Gaulois en l'année 760 de la fondation de Rome ("Ant." xviii. 1, § 1).

Bibliographie : I. Benzinger, Arch. 1891, pp. 174, 221, 308 et suiv. ; Franz Walter, Die Propheten in ihrem socialen Wirken, 1900, p. 20.

E. G. II. E. K.

Moyen Âge : Un résultat direct des persécutions des Juifs aux XIe et XIIe siècles fut qu'ils passèrent sous la protection immédiate des souverains ; cela, à son tour, conduisit à leur devenir Kammerknechte. Les droits impériaux furent souvent transférés à des seigneurs mineurs. Ainsi, la veuve du duc Roger d'Apulie léguait à l'église de Salerne les revenus tirés des Juifs ; de même les Juifs de Bohême, au XIIe siècle, passèrent sous la protection directe des princes bohémiens. Au XIIIe siècle les Juifs furent parfois pupilles des puissances ecclésiastiques aussi, à qui ils durent alors payer leurs impôts. Par exemple, en 1209 les impôts payés par les Juifs de l'archevêché de Mayence allaient dans les coffres de l'archevêque Siegfried ; en 1212 les impôts juifs pour la Provence étaient payés à l'église d'Arles.

L'évaluation des impôts à payer par les membres individuels des communautés était le devoir des anciens, qui prenaient en considération à la fois les biens possédés par chaque membre et son revenu annuel. Les Juifs particulièrement riches, en se plaçant sous la protection personnelle du souverain, échappaient parfois aux taxes communales ; cela soulevait la colère des communautés et les conduisait à se plaindre à l'empereur. En général, seuls les médecins spéciaux et ceux qui avaient rendu à l'État des services spéciaux étaient exemptés de taxation. Les douze taxes suivantes, que l'on peut presque qualifier « d'officielles », étaient généralement perçues sur les Juifs allemands du Moyen Âge :

(1) La taxe de couronnement : Le moment de son introduction est inconnu ; mais les Juifs de l'ensemble du Saint-Empire furent obligés de payer une somme déterminée chaque fois qu'un nouveau souverain montait sur le trône. Lors du couronnement de Philippe le Bel, les Juifs de Champagne payèrent un impôt de 25 000 florins monnaie française ; tandis que les Juifs d'Italie, à l'avènement d'un pape, payaient un tribut consistant en une livre de poivre et deux livres de cannelle.

(2) Taxation sur l'habillement : En 1405 les Juifs de plusieurs villes allemandes et françaises furent autorisés à acheter l'exemption du port du signe distinctif juif par le paiement d'un impôt annuel plus élevé (Weizsäcker, "Reichstagsakten", v. 637).

(3) L'Opferpfennig d'or : Introduit par Louis le Bavarois (1342). Le revenu tiré de cet impôt s'élevait au XIVe siècle à 30 000 gulden. À partir du XVIIe siècle il fut progressivement aboli (voir Opfer-PFENNING, GOLDENER).

(4) Judengeleitsgebühr : Pour chaque sauf-conduit un paiement d'1 turnose était exigé, et même un chrétien, s'il voyageait avec un Juif, devait payer ce droit.

(5) Taxe de protection Landfrieden : Celle-ci était l'une des taxes les plus lourdes imposées aux Juifs, et n'était payée que lorsque ces derniers avaient reçu publiquement l'assurance qu'une protection leur avait été accordée, comme, par exemple, par Henri IV (1103) et Henri de Hohenstaufen (1254), par les villes de Worms, Mayence et Oppenheim (1260), et par l'archevêque Werner de Mayence (1265).

(6) Le Leibzoll (voir Jew. Encyc. vii. 669).

(7) L'impôt foncier et sur la construction : Perçu dès le IXe siècle. Quand un Juif achetait une maison ou un terrain il se plaçait sous la protection de l'église locale ou du monastère, auquel il payait un certain tribut ; pour une maison, un dixième du revenu qu'elle rapportait ; pour un terrain, une certaine quantité d'orge, de blé et de vin. La coutume d'acquérir des propriétés immobilières sous la protection de l'Église fut rendue plus difficile au XIIIe siècle, des mesures contre elle étant prises en Normandie, 1222, dans le Nord de l'Allemagne, 1240, en Gascogne, 1288, et par Charles de Valois, 1324. Vers le milieu du XVe siècle elle tomba entièrement en désuétude.

(8) La Reichssteuer : Imposée par l'empereur Wenceslas (1383). Le droit de lever des taxes sur les Juifs fut accordé aux villes seulement à condition que la moitié des revenus ainsi perçus fût versée au trésor de l'État. Une taxe juive similaire exista en France dès le milieu du XIVe siècle.

(9) Taxe pour protection royale et papale : À partir du XIIe siècle les papes délivraient des lettres protégeant les Juifs contre la sévérité de leurs suzerains. Les montants payés pour ces privilèges variaient de 1 000 à 3 000 marks pour chaque lettre. De tels impôts furent perçus par les papes Alexandre III, Clément III, Innocent III (1199), Honorius III (1217), Grégoire IX (1235), Innocent IV (1246) et Innocent V. La même catégorie d'impôt fut imposée en Angleterre pour le renouvellement des chartes ; par ex., 4 000 marks furent payés à Jean en 1200.

(10) Le Servitium : Somme payée en lieu et place des services personnels. Il fut d'abord payé en Espagne et en France au milieu du XIIIe siècle, notamment sous Charles le Sage, quand l'exemption du travail statutaire pouvait être achetée avec de l'argent. Il fut perçu aussi en Allemagne, surtout à Cologne.

(11) Le Dixième Pfennig : Prélevé sur tous les Juifs allemands relevant de la juridiction des archevêques de Mayence. Le fait que les archevêques possédaient cette prérogative causa une rupture entre Jean II et l'empereur Ruprecht (1403-4) ; finalement un accord fut conclu par lequel l'empereur acquit le droit de lever l'impôt.

(12) Le Troisième Pfennig : Imposé par le Reichstag de Nuremberg (9 août 1422) pour couvrir les frais de la guerre des Hussites. Il fut prélevé sur tous les Juifs du Saint-Empire, lequel, pour cette fin, fut divisé en quatre districts présidés par le margrave Bernard de Bade, le palatin Jean de Neumarkt, le landgrave Jean de Lupfen, et le baron della Scala de Bavière.

Outre ces taxes régulières, toutefois, les Juifs furent souvent forcés de payer des tributs exceptionnels. Des exemples notables de telles impositions eurent lieu sous Conrad IV et Louis le Bavarois, mais surtout sous l'empereur Sigismond (1416, 1418, 1423). Les taxes spécifiquement juives, sous diverses formes, continuèrent d'être perçues jusque au XIXe siècle, et ne furent abolies qu'après que les Juifs eurent reçu en général la pleine citoyenneté. Il convient d'ajouter que, bien que plus onéreuses, les taxes imposées aux Juifs n'étaient, en règle générale, pas plus nombreuses que celles prélevées sur tous les citoyens possédant des moyens. Voir Espagne ; Tallage.

Bibliographie : Stohbe, Die Juden in Deutschland, passim ; Nübling, Die Judengemeinden des Mittelalters, passim ; Aronius, Hefesien, passim ; Depping, Die Juden im Mittelalter, passim, Stuttgart, 1851 ; Wiener, Heycuten, passim.

J. S. O.