Annates (premiers-fruits)

Annates ou Premiers-fruits, en droit ecclésiastique, signifie la valeur de chaque bénéfice spirituel pour une année entière (d'où le nom, du latin annus, an), que le pape, prétendant disposer de chaque bénéfice spirituel dans la chrétienté, réservait sur chaque bénéfice. Cet impôt fut d'abord levé seulement sur les personnes nommées aux évêchés ; mais il fut ensuite étendu au clergé inférieur. La valeur de ces annates fut calculée selon une tarification établie sous la direction du pape Innocent IV (apr. J.-C. 1253), mais qui fut ensuite augmentée par le pape Nicolas III (apr. J.-C. 1292). Cette exaction papale fut abolie en Angleterre par l'acte 25 Henry VIII, c. 20, et par un acte promulgué l'année suivante du même règne, 26 Henry VIII, c. 3, le droit des annates, ou premiers-fruits, étant annexé à la couronne. Les divers statuts ultérieurs sur cette matière ont tous été consolidés par un acte (1 Vict. c. 20) régissant la perception des sommes ainsi levées. Gieseler, Ch. Hist. 3, 54-63. VOIR FIRST-FRUITS ; VOIR QUEEN ANNE'S BOUNTY.